Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENO LAGUIOLE
FACOSA

Numéro de dépôt :
3109456
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011
OENO LAGUIOLE de FACOSA

Présentation de la marque OENO LAGUIOLE

Déposée le 29 juin 2001 par la société FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENO LAGUIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société FACOSA domicilié(e) ZI DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA M. SAUZEDDE Bruno - France.

La marque OENO LAGUIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO LAGUIOLE est expirée depuis le 29 juin 2011.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000 , LAGUIOLE FACOSA


FACOSA - ZI DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861


FACOSA M. SAUZEDDE Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs.